Réglementation
PAPIERS A PRÉSENTER LE JOUR DE LA MANIFESTATION
Pensez à vous munir de votre permis de conduire, ou du CASM ( Certificat d’Aptitude aux sports Mécaniques), ou de votre licence FFM en cours de validité. (seuls les originaux seront acceptés pas de photocopies). Il est obligatoire de les présenter le jour de la manifestation.
Attention : sans permis de conduire, licence ou CASM vous ne pourrez pas entrer en piste et aucun remboursement ne pourra être demandé.
ASSURANCE
L’assurance Responsabilité Civile est comprise dans le prix de toutes nos FORMATIONS.
EQUIPEMENT PILOTE
Il est obligatoire d’avoir un équipement adéquat pour entrer en piste :
- Casque : intégral homologué et en bon état. Le système de fixation double D n’est obligatoire qu’en compétition.
- Combinaison : en cuir 1 ou 2 pièces zippables.
- Dorsale : rigide. Attention : dorsale souple de blouson interdit (même si homologuée).
- Gants : en cuir coqués et homologués couvrant entièrement les poignets et revenant par dessus les manches.
- Bottes : en cuir montantes par dessus ou par dessous le pantalon. Renfort de malléole et slider de botte fortement conseillé.
Vous avez besoin de vous équiper ? pack complet ou à l’unité cliquez ici.
Attention, si vous n’êtes pas correctement équipés nous vous refuserons l’accès à la piste. Aucun remboursement ne pourra être demandé.
PREPARATION / EQUIPEMENT MOTO
- Scotchage des parties en verre avec du type scotch américain, afin de ne pas répandre du verre de partout en cas de chute.
- Rétroviseurs : vous pouvez les enlever ou les garder. A votre guise. Si vous préférez les conserver il faudra également scotcher les vitres et les replier.
- Kit chaine : pensez à vérifier la bonne tension, l’état et le graissage de la transmission. Une chaine qui déraille ou qui casse à grande vitesse peut provoquer de gros dégâts tant matériels que corporels, pour vous ou les autres.
- Pneumatiques : On ne vient pas « finir ses pneus » sur circuit comme on l’entend malheureusement trop souvent. Ceux ci doivent être en bon état sur la bande de roulement comme sur les côtés.
- Utilisation de caméra : Nous acceptons l’utilisation de caméra sur nos journées. Toutefois assurez vous de la bonne fixation de celles ci. Attention particulièrement aux systèmes de fixation par ventouse ou scotch double face. Nous sommes parfois obligés de suspendre une session car une caméra se retrouve sur la piste et peut occasionner une chute. C’est dangereux et une perte de temps pour tous ! Si vous utilisez une de ces fixations, pensez à rajouter du scotch américain pour augmenter le maintien à grande vitesse.
DECIBELS
Le circuit du Luc, comme partout ailleurs est soumis à la réglementation concernant les nuisances sonores. Un contrôle sonomètre est systématiquement effectué par les pompiers du Luc avant de prendre la piste. Celui ci est effectué à un régime moteur de 4500 tr/min en générale et 4000 tr/min pour les monos ou bi-cylindres.
- Week end et jours fériés : 95 DB maxi
- Semaine : 100 DB maxi
Nous vous conseillons vivement de garder votre chicane ou de l’emmener avec vous si vous l’avez enlevée.
En cas de contrôle supérieur à la limite autorisée, les pompiers vous refuserons l’accès à la piste et aucun remboursement ne pourra être demandé.
Conditions Générales de Vente
OBJET – INFORMATION – DÉFINITIONS
Les présentes conditions générales de vente régissent l’utilisation du site tortueteam.com et des services qui y sont proposés.
Tortue Team est domicilié au 3 Allée des Bugadieres, chez Auto école PILOTE, 06800 Cagnes/Mer – Téléphone : 06 29 82 67 88 – Site web : www.tortueteam.com
L’utilisation du site tortueteam.com, la commande et l’utilisation des services en ligne impliquent l’acceptation et l’adhésion expresses et sans réserves par le CLIENT ou l’utilisateur du site des présentes conditions générales de vente. Aucune condition d’achat ou condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de Tortue Team, prévaloir à l’encontre des présentes conditions générales de vente.
- Le terme CLIENT désigne la personne inscrite à un stage ou un roulage proposé par Tortue Team.
- Le terme FORMATION désigne l’inscription à un stage ou un roulage proposé par Tortue Team.
Vous déclarez être majeur (majeur de plus de 18 ans) et jouir de la capacité légale nécessaire pour contracter les services proposés par Tortue Team ou être mineur, et avoir l’accord écrit préalable de votre représentant légal pour contracter les services proposés par Tortue Team.
COMMANDES – MODALITÉS D’INSCRIPTION
La souscription aux services en ligne proposés par Tortue Team sur le site tortueteam.com nécessite que vous complétiez le bulletin d’inscription suivant la FORMATION souhaitée, avec des informations actuelles, complètes et exactes. Les informations doivent être mises à jour avant chaque nouvelle inscription.
Dès que vous avez cliqué sur le bouton qui confirme votre commande, celle-ci ne pourra plus faire l’objet de modification.
Une fois votre commande saisie sur le site tortueteam.com, un mail de confirmation vous sera adressé et votre commande enregistrée. A réception de cette commande, Tortue Team s’assure de la conformité de la commande.
Tortue Team se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande, notamment si celle-ci est anormale ou en cas d’incident de paiement.
Chaque participant inscrit à une FORMATION organisée par Tortue Team reconnaît être titulaire du permis de conduire moto en cours de validité ou, du CASM (Certificat d’Aptitude au Sport Moto) délivré par la Fédération Française de Moto (FFM) ou, d’une licence FFM en cours ou, du Pass Circuit FFM.
Les personnes mineures inscrites sur une FORMATION organisée par Tortue Team, avec l’accord préalable de leurs parents ou de leurs tuteurs, reconnaissent avoir été informés qu’ils ont pour obligation d’être titulaire du CASM (Certificat d’Aptitude au Sport Moto), d’une licence en cours de validité ou du Pass Circuit FFM.
LOCATION D’ÉQUIPEMENTS
- Pour la location d’une combinaison, une caution de 500€ sera demandée au client.
- Pour la location de bottes ou gants ou plaque dorsale, une caution de 100€ sera demandée au client.
- Pour la location d’un pack complet, combinaison+gants+dorsale+bottes, une caution de 700€ sera demandée au client.
Attention, Tortue Team ne dispose que de tailles standard, et ne pourra pas assurer la location de l’équipement si les besoins du CLIENT ne correspondent pas aux disponibilités en stock.
La caution doit être absolument reçue par Tortue Team avant la FORMATION. La location ne sera validée qu’à réception de la caution. Si l’équipement loué est rendu abîmé, et quels que soient les dégâts, la caution ne sera pas rendue et le Tortue Team vous adressera un devis de réparation. Le montant de la réparation ou du remplacement de l’équipement en question ne pourra excéder le montant de la caution.
DISPONIBILITÉ DES FORMATIONS
Les dates des prestations présentées sur le site vous sont données à titre indicatif et provisoire.
La disponibilité de la date d’exécution de la prestation commandée sera donc confirmée, par Tortue Team, par mail, à réception du paiement, dans les conditions ci-après visées, du montant de la prestation commandée.
Le client ne peut donc pas considérer cette date comme définitive au moment de l’enregistrement de la commande. La date et l’horaire définitifs du stage seront confirmés par mail 2 semaines avant la date de la prestation.
En cas d’indisponibilité d’une date jusqu’à la veille de la FORMATION, Tortue Team ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable, mais s’engage à proposer une solution de remplacement ou un remboursement sans pénalités.
CONDITIONS D’ANNULATION ET DE REPORT
J’AI SOUSCRIT UNE ASSURANCE ANNULATION
Je fais ma demande directement à l’assureur via mon espace client sur le site ASSURACING : DEMANDE D’ANNULATION SUR LE SITE ASSURACING
JE N’AI PAS SOUSCRIT D’ASSURANCE ANNULATION
- En cas de mauvaise météo (pluie), votre engagement reste confirmé.
- Toute annulation devra se faire uniquement par le formulaire de demande ci-dessous.
- Vous devez impérativement avoir reçu une réponse de notre part par email pour considérer que votre demande est traitée.
- Les remboursements se feront à la fin la saison (1er novembre)
- Annulation ou report de date possible jusqu’à 30 jours avant la date réservée.
- A partir de 30 jours avant la date réservée : aucune annulation possible quel qu’en soit le motif.
- J’ai bien lu les conditions d’annulation, ma demande rentre dans le cadre en termes de délais, motif et je dispose des justificatifs nécessaires : DEMANDE D’ANNULATION
- J’ai bien lu les conditions d’annulation, ma demande ne rentre pas dans le cadre en terme de délais, motif et je ne dispose pas de justificatifs. Je peux revendre ma place à une autre personne dans le même niveau que mon inscription et prévenir TORTUE TEAM par email jusqu’à maxi 10 jours avant le roulage. (passé ce délai, aucun changement de pilote possible).
CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES
En cas de pluie, le stage et/ou roulage est maintenu et aucun remboursement ou report ne pourra être demandé. Un stage sous la pluie est excellent pour progresser puisqu’à plus faible vitesse, vous assimilerez mieux les techniques et conseils donnés. En cas de conditions vraiment défavorables, le stage et/ou roulage est interrompu le temps nécessaire. Les exercices prévus seront remplacés par des ateliers dans le box. Seul le personnel du circuit est apte à déclarer la piste impraticable.
ABSENCE DE DÉLAI DE RÉTRACTATION
En vertu de l’article L.121-20-4, 2° du Code français de la consommation, le droit de rétractation prévu en matière de vente à distance n’est pas applicable aux contrats ayant pour objet la vente de services d’hébergement, de transport, de restauration et de loisirs qui doivent être fournis à une date ou selon une périodicité déterminée.
PRIX DE VENTE DES PRESTATIONS – PAIEMENT
Les prix des prestations sont indiqués en euros (Association non soumise à la TVA). Tortue Team se réserve le droit de modifier le prix des prestations à tout moment.
Les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur et affichés sur le site au moment de l’enregistrement et du paiement de la commande. Le prix de la FORMATION est payable lors de la commande ou par la suite, de la façon suivante :
- Par carte bancaire.
- Par virement bancaire.
- Par Paypal.
- Par espèces.
Tortue Team se réserve le droit d’annuler toute commande dont le règlement ne sera pas parvenu au plus tard 15 jours avant la date prévue de FORMATION.
RESPECT DES INSTRUCTIONS, OBLIGATIONS DU CLIENT
Dans le cadre de votre FORMATION :
Vous êtes tenu de respecter scrupuleusement les instructions délivrées par Tortue Team en ce qui concerne notamment la sécurité et le déroulement de la FORMATION.
Vous devez vous munir des équipements exigés par Tortue Team. A savoir :
- Equipement en cuir (pantalon et blouson qui s’attachent ou combinaison)
- Bottes et gants en cuirs
- Casque intégral homologué
- Plaque dorsale
A défaut, Tortue Team se réserve expressément la faculté de ne pas vous accepter lors du stage et/ou roulage. Dans ce cas, aucune somme ne vous sera remboursée.
Votre moto doit être dans un excellent état d’entretien général. Vos plaquettes de freins et vos pneumatiques doivent être en parfait état. A défaut, Tortue Team se réserve expressément la faculté de ne pas vous accepter lors du stage et/ou roulage. Dans ce cas, aucune somme ne vous sera remboursée. Sur le circuit du Luc, le niveau sonore de votre moto doit être OBLIGATOIREMENT en dessous de 100 DB en semaine et 95 DB en week end et jours fériés. Les pompiers effectueront un contrôle sonomètre avant l’entrée en piste. En cas de contrôle supérieur à la limite autorisée, les pompiers vous refuserons l’accès à la piste et aucun remboursement ne pourra être demandé à Tortue Team.
Tortue Team se réserve le droit d’exclure à tout moment toute personne dont le comportement pourrait mettre en danger les autres participants, les membres de l’organisation, toute personne se trouvant sur le domaine public, ou lui-même. Dans ce cas, vous ne pourrez prétendre au remboursement de la FORMATION. En cas de non-respect des consignes données par les organisateurs, la responsabilité de Tortue Team et des organisateurs ne pourra en aucun cas être engagée.
ASSURANCE ET RESPONSABILITÉ DE TORTUE TEAM
Dans le cadre de l’exécution de la FORMATION, vous vous engagez à pratiquer les exercices et suivre les conseils de pilotage à vos risques et périls, sous votre propre responsabilité.
- Protection individuelle couvrant les dommages corporels.
- Fiche d’information et de conseil préalable à l’adhésion du contrat d’assurance « Cancel-R »
- Assurance annulation.
- Document d’information sur le produit d’assurance Cancel-R
- Assurance “Cancel-R” : Notice d’information
INFORMATIONS NOMINATIVES
Vous vous engagez à donner des informations exactes, lors de votre inscription et à informer Tortue Team sans délai de toute modification de ces informations telles que vous les avez décrites lors de votre inscription. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Sur demande, ces données peuvent vous être communiquées et, en cas d’erreur ou de modification, être rectifiées.
NULLITÉ
Si l’une des stipulations du présent contrat se révélait contraire à la loi ou nulle, ladite stipulation ne devra recevoir aucun effet et être considérée comme ne faisant pas partie du contrat, sans altérer les autres clauses.
LITIGE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les prestations qui y sont visées, seront soumises au droit français.
MENTIONS LÉGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1 – IDENTITÉ
1.1 – La société
Le site Web http://tortueteam.com est édité par la société TORTUE TEAM, représentée par Monsieur Mulet Jérôme, président de la société et responsable du traitement des données personnelles.
TORTUE TEAM est une société spécialisée dans le secteur d’activité de l’enseignement de la conduite implantée au 3 all des Bugadieres 06800 cagnes sur mer,
- SIRET 83479013100017
- Tél. : 06 29 82 67 88
- Le Directeur de Publication est Monsieur Mulet Jérôme
- Les conseillers TORTUE TEAM sont à votre disposition pour vous aider dans vos choix avant de passer la commande du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, le Samedi de 09h00 à 12h00 au 06 29 82 67 88.
1.2 – L’hébergeur
- OVH
- SAS au capital de 10 069 020 €
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Code APE 2620Z
- N° TVA : FR 22 424 761 419
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Utilisation des données personnelles collectées
Quelles données ?
L’utilisation du site Web http://tortueteam.com nécessite de recueillir des données vous concernant. Certains de ces données sont considéré comme données personnelles au sens du règlement n°2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD).
Elles sont enregistrées et conservées par TORTUE TEAM qui s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées.
Les données personnelles collectées telles que le nom, le prénom, le numéro de téléphone, l’adresse mail et l’adresse postale sont nécessaires à l’inscription, la gestion des commandes, la livraison des bons ainsi qu’a la facturation.
Le responsable du traitement des données personnelles est Monsieur MULET Jérôme.
Nous ne collectons aucune autre donnée à caractère personnelle vous concernant en dehors des informations que vous nous communiquez.
Quand ?
L’essentiel des données à caractère personnel vous concernant sont celle que vous nous communiquez pour pouvoir prendre en charge votre commande et inscription à un de nos stages.
Néanmoins, notez qu’un recueil de données à caractère non personnel est effectué quand vous naviguez sur notre site et consultez ses pages. En effet, lors de la consultation de notre site web, nous sommes amenés à collecter et traiter des données relatives à votre navigation (notamment les cookies, et les pages que vous avez consultées), et à votre terminal (type de navigateur, modèle et version de votre système d’exploitation,…). Ces données ne permettent pas de vous identifier et sont utilisées à des fins statistiques pour rendre le contenu de notre site internet plus pertinents.
Quelles finalités ?
TORTUE TEAM ne procède à aucune revente, redistribution, divulgation ou partage des informations personnelles transmises par ses clients avec des tiers à des fins publicitaires. Les données de fréquentations et d’audience de notre site internet ne permettent pas de vous identifier. Elle permettent d’établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation des diverses rubriques et contenus de notre site.
TORTUE TEAM met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir que, par défaut, seules les données à caractère personnel qui sont nécessaires au regard de chaque finalité spécifique du traitement sont traitées. Néanmoins, nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos données personnelles transmises sur Internet.
TORTUE TEAM ne procède à aucun autre traitement de données à caractère personnel autre que ceux décrits au sein de la présente politique de confidentialité.
Quels destinataires ?
Les données collectées sur notre site sont exclusivement destinées à TORTUE TEAM, éditeur du site.
Cookies et mesures d’audience
Le site Web http://tortueteam.com utilise des services de mesure d’audience basé sur les cookies. Ce sont des fichiers qui servent à gérer les paniers de notre boutique en ligne et à mesurer la fréquentation de ses pages. Ils fournissent ainsi des informations anonymes sur la navigation de ses visiteurs. Ces outils collectent des informations et génèrent des rapports sur les statistiques d’utilisation du Site sans que les utilisateurs individuels soient nécessairement identifiés.
En utilisant notre site Web, vous consentez à l’utilisation des cookies précités. Vous pouvez néanmoins faire le choix à tout moment de désactiver tout ou partie des cookies de votre navigateur Internet, selon les différents procédés décrits ci-dessous.
- Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/use-tracking-protection#ie=ie-11
- Safari™ : http://support.apple.com/kb/PH11952;
- Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/114836;
- Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister;
- Opera™ : http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html;
- Edge™ : https://privacy.microsoft.com/en-us/windows-10-microsoft-edge-and-privacy.
En utilisant notre site, vous consentez à l’utilisation des cookies précités. Vous pouvez néanmoins faire le choix à tout moment de désactiver tout ou partie des cookies, en dépit des conséquences que cela pourrait avoir sur l’utilisation du site, notamment le processus de commande.
Quels sont vos droits ?
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez de droits d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits :
- Par voie électronique à l’adresse : contact@tortueteam.com
- Par voie postale à l’adresse suivante : Tortue Team – Auto Ecole Pilote. 3 Allée des Bugadières 06800 Cagnes-sur-Mer
Acceptation et modifications
En utilisant le site Web , vous reconnaissez sans réserve, limitation ou qualification avoir lu et accepté les présentes Conditions, et vous engagez à satisfaire aux termes de celles-ci, sans préjudice de l’application éventuelle d’autres conditions ou règles propres à certains services spécifiques.
Les présentes Conditions peuvent être modifiées à tout moment, à la discrétion de la société TORTUE TEAM